Déposée le 13 mai 1991 par CROSFIELD ELECTRONICS LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BITPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CROSFIELD ELECTRONICS LIMITED (société britannique), domicilié(e) Three Cherry Trees Lane, Hemel Hempstead, Hertfordshire, HP2 7RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque BITPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROSFIELD ELECTRONICS LIMITED (société britannique) - Three Cherry Trees Lane, Hemel Hempstead, Hertfordshire, HP2 7RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, disques magnétiques, rubans et fils magnétiques, appareils et instruments électriques, électroniques et optiques destinés à être utilisés pour l'impression, la publication et les arts graphiques; extincteurs
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